Marque renouvelée - Marque en vigueur

Cuvée des Bateliers de Limeuil Vin Mousseux de Qualité – Méthode Traditionnelle
DOMAINE DE LA VITROLLE, SCEA

Numéro de dépôt :
3780429
Date de dépôt :
05/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2030
Cuvée des Bateliers de Limeuil Vin Mousseux de Qualité – Méthode Traditionnelle de DOMAINE DE LA VITROLLE

Présentation de la marque Cuvée des Bateliers de Limeuil Vin Mousseux de Qualité – Méthode Traditionnelle

Déposée le 5 novembre 2010 par DOMAINE DE LA VITROLLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée des Bateliers de Limeuil Vin Mousseux de Qualité – Méthode Traditionnelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est DOMAINE DE LA VITROLLETODO domicilié(e) AVE M. GRANDOU, BAT ULYSSE, ROUTE DE LIMOGES, 24750 TRELISSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 534 292 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. DOMAINE DE LA VITROLLE, S.C.E.A. DOMAINE DE LA VITROLLE, Mme ROCHE GENEVIEVE domicilié(e) limeuil, 24510 LIMEUIL - France.

La marque Cuvée des Bateliers de Limeuil Vin Mousseux de Qualité – Méthode Traditionnelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Cuvée des Bateliers de Limeuil Vin Mousseux de Qualité – Méthode Traditionnelle arrivera à expiration en date du 5 novembre 2030.

DOMAINE DE LA VITROLLE a également déposé les autres marques suivantes : Vins de Pays, Vins réussis, Simple dans sa grandeur, Merlot et Cabernet ont fait sa couleur. Médailles en son honneur. , DOMAINE DE LA VITROLLE , Rosé des Pierrailles , DOMAINE DE LA VITROLLE JUS DE POMMES D'EVE , LE CLAIRET DES PIERRAILLES , LE SAFRAN DU CONFLUENT , CUVEE DEMOISELLE DE LIMEUIL , LE Rosé DES PIERRAILLES


DOMAINE DE LA VITROLLE, SCEA - AVE M. GRANDOU, BAT ULYSSE, ROUTE DE LIMOGES, 24750 TRELISSAC - France - SIREN 351534292


S.C.E.A. DOMAINE DE LA VITROLLE, S.C.E.A. DOMAINE DE LA VITROLLE, Mme ROCHE GENEVIEVE - limeuil, 24510 LIMEUIL - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Inscription le 27 décembre 2011 - Rejet partiel n°565465 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-27

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2020 n°2759579 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-09-17

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.