Cuvée des Bateliers de Limeuil Vin Mousseux de Qualité – Méthode Traditionnelle
Présentation de la marque Cuvée des Bateliers de Limeuil Vin Mousseux de Qualité – Méthode Traditionnelle
Déposée le 5 novembre 2010 par DOMAINE DE LA VITROLLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée des Bateliers de Limeuil Vin Mousseux de Qualité – Méthode Traditionnelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Cuvée des Bateliers de Limeuil Vin Mousseux de Qualité – Méthode Traditionnelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780429.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Cuvée des Bateliers de Limeuil Vin Mousseux de Qualité – Méthode Traditionnelle arrivera à expiration en date du 5 novembre 2030.
DOMAINE DE LA VITROLLE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48
Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48
Inscription le 27 décembre 2011 - Rejet partiel n°565465 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-27
Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2020 n°2759579 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-09-17